Le H3C a organisé avec la CNCC une conférence portant sur la procédure disciplinaire des commissaires aux comptes

Le H3C et la CNCC ont organisé un après-midi de conférence et d’échanges sur la procédure disciplinaire le mardi 20 septembre dernier à la Maison de la Chimie (Paris 7^ème) intitulée « La procédure disciplinaire, aujourd’hui et demain ». 

A cette occasion, Monsieur Ramonatxo, rapporteur général du H3C est intervenu dans le cadre de deux tables rondes. La Présidente du H3C est intervenue lors de la table ronde de clôture avec Monsieur Ollivier, Président de la CNCC. Les échanges se sont déroulés autour des thématiques suivantes :

• Table ronde n°1 :  La procédure disciplinaire expliquée : au-delà des textes, la réalité de la procédure disciplinaire

Intervenants : Thierry Ramonatxo, rapporteur général du H3C, Jean-Marie Ferrando, président du Comité de Gestion des Risques Professionnels de la CNCC, Arnaud Pericard, avocat spécialisé, associé au sein du cabinet ARMA, Gaëtan Le Cornec, président de SophiAssur

• Table ronde n°2 : La procédure disciplinaire commentée : retour d’expérience sur la mise en œuvre de la procédure disciplinaire

 Intervenants : Thierry Ramonatxo, rapporteur général du H3C, Florence Vilain, avocate spécialisée au sein du cabinet VK avocats, Fabrice Fages, avocat spécialisé, associé chez Latham & Watkins, Pierre Berlioz, directeur de cabinet du président de la CNCC

• Table ronde n°3 : La procédure disciplinaire réformée ? Quelles pistes d’évolutions pour la procédure disciplinaire ?

Intervenants : Florence Peybernès, présidente du H3C, Yannick Ollivier, président de la CNCC.

La rediffusion de la conférence est disponible sur la chaîne YouTube du H3C : Conférence H3C & CNCC « Procédure disciplinaire » 20/09/22